Conditions générales de vente

Conditions générales de vente
  
Avertissement : le texte ci-dessous est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Afin de limiter la contrefaçon, une veille a été mise en place sur ce texte.

Les présentes conditions générales de vente sont conclu d'une part par la société SAS Candy Shop dont le siège social est au 12 rue Philibert Laguiche à Mâcon (71000), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mâcon sous le numéro 817920887 ci-après nommé « Happy Candy », « Candy Shop ». Et d’autre part,  toute personne physique ou morale souhaitant acheter sur le site Internet www.happycandy.fr dénommé « l’acheteur », « le client », « vous ».

Nous sommes joignable par téléphone du lundi au samedi de 10h30 à 19h au 0385338969. Et par mail via notre formulaire de contacts.

Notre boutique en ligne est accessible 24h/24 et 7j/7 gratuitement, et toute l'année excepté en cas d'interruption volontaire ou involontaire (maintenance). La société SAS Candy Shop ne pourra être tenu responsable pour tout préjudice physique, morale, matériels, causés par l'indisponibilité du site.

La boutique en ligne Happy Candy dispose d'un espace publicitaire et jouit d'une totale liberté lorsqu'il s'agit du choix des annonceurs et des types de visualisation des publicités.

Les factures Happy Candy seront envoyées uniquement par mail.

Il est entendu entre les deux parties que le choix de mode d'échange vaut conventions sur la preuve au sens de l'article 1316-2 du Code Civil.

Modalités des CGV :

Toute commande passée sur notre site www.happycandy.fr par le client implique l'acceptation des CGV par ce dernier, dont il reconnaît avoir pris connaissance en cochant la phrase « je reconnais avoir lu et accepter les conditions de générales de vente de Happy Candy » et d'utilisation du site. Cette case cochée a la même valeur qu'une signature manuscrite de la part de l'internaute (l’acheteur).

Ces conditions générales de vente définissent également les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur aux consommateurs. Elle s'applique, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes, par le vendeur, des produits proposés sur son site Internet : www.happycandy.fr.

La société Candy Shop conserve la possibilité de modifier à tout instant ses conditions de vente et de services, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l'utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Produits et Prix :

Tous nos produits sont dans la limite des stocks disponibles. Happy Candy se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits et services ainsi que le prix sans préjudice des commandes passées par le client. Conformément à l'article L.111–1 du code de la consommation, l’acheteur peut avant de valider sa commande, connaitre sur notre site Internet happycandy.fr les caractéristiques des produits et des services.

Pour chaque article, l'acheteur trouvera les indications suivantes : photos, ingrédients, prix, poids et/ou quantités. Pour plus d’informations sur le produit ou le service veuillez nous contacter. (voir préambule)

Nos photos sur le site happy-candy.fr sont des suggestions de présentation ils sont non contractuelles.

Chaque article proposé à la vente fait l'objet d'une présentation sommaire rédigée à partir des informations délivrées par le fabriquant ou le fournisseur. Les textes accompagnant ces photographies sont établies en fonction des éléments figurant sur les emballages et ne peuvent en aucun cas entraîner la responsabilité de Happy Candy. Les produits mis en vente étant des produits alimentaires et dans la mesure où toutes les informations sur les caractéristiques essentielles du produit sont accessibles par le Client sur le site et certains emballages, tout problème ou dommage consécutif à la consommation du produit (ex : allergie ou autres) relève de la seule et unique responsabilité de l’acheteur et/ou consommateur.

Happy Candy rejette toutes responsabilités des ruptures de produits principalement dû à la non livraison ou au retard de livraison de ses fournisseurs. Toutes les Marques citées sont des Marques déposées. Les fabricants peuvent changer les caractéristiques d'un produit sans préavis. Les caractéristiques effectifs sont celles affichés sur le site le jour de la commande.

Les quantités sur le site sont en « sachet de » ou « lot de » bonbons, articles. Les « sachets » et les « lots » sont alors traduit sur les fiches de chaque produit, soit en poids (en grammes), soit en nombre de bonbons ou produits (pièce, unité, lot de).

Modalités d’Achat et de Paiement :

Pour passer commande l'acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits et les ajouter au panier. Lorsque la commande est complète, l’internaute peut accéder à son panier en cliquant sur le logo panier en haut à droite du site. Il est donc dans la capacité de vérifier la quantité sélectionné, et le montant de la commande. Le client a la possibilité d'ajouter ou de soustraire le nombre d'articles sélectionnés. A présent, l’acheteur valide sa commande en cliquant sur le bouton prévu à cet effet. Il doit remplir un formulaire avec ses informations personnelles le concernant. Si l'acheteur est déjà client sur le site Happy Candy il suffira simplement de s'identifier. L’acheteur est amené à renseigner un questionnaire. Une fois connecté, l'acheteur doit parfaitement compléter le formulaire. iI devra veiller à vérifier l'exactitude et la conformité des informations fournies à la société Happy Candy. Celle-ci ne pourra être tenu responsable d'éventuelles erreurs de saisies (Adresse de facturation et adresse de livraison).

L’acheteur est invité à effectuer le paiement en rédigeant sur l'interfaces de paiement sécurisé. Une fois le paiement effectué, Happy Candy s’engage à envoyer a l’acheteur un mail récapitulatif  dans un délai de 24h confirmant le paiement et le bon déroulement de sa commande, ainsi que les modalités d'exercice de leurs droits de rétractation.

Les prix indiqués sur le site Happy Candy sont en Euro Toutes Taxes Comprises (TTC) et hors frais de livraison. La société happycandy.fr peut modifier ses prix à tout moment, cependant le prix fixé le jour de votre commande ne pourra être modifié et sera le seul applicable à l’acheteur.

Dans la partie du site appelé « Bonbons », les prix affichés sur chaque produit représente le prix d'une quantité fixée par le vendeur, appeler « sachet de » ou « lot de » deux sur le site. Le prix par produit sera donc le prix d'un « sachet de » ou d'un « lot de » multipliés par le nombre de « sachet de » ou de « lot de » sélectionné par le client.

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Happy Candy.

Le paiement est exigible à la commande.

Les articles sont l'entière propriété de Happy Candy jusqu'au complet règlement du prix de ces derniers. Dès lors que le client prend possession physiquement des articles, il devient responsable des pertes ou endommagement de ces derniers.

La boutique HappyCandy.fr accepte tout paiement par CB, PayPal, Virement Bancaire ou Chèque. Pour tout option, une fois le paiement validé par notre banque, vous recevrez un mail de confirmation de la part de Happy Candy. Ce qui permettra la préparation de votre commande suivi de son envoi (dans les plus brefs délais). En cas de rupture de stock sur un ou plusieurs produits, Happy Candy vous avertira par mail et procédera au remboursement du ou des articles manquants.

En cas de non paiement ou d’antécédents lors des commandes précédentes, Happy Candy sera dans l'obligation d'annuler la commande de l’acheteur.

Carte Bancaire :

Le paiement par carte bancaire est sécurisé par formulaire 3D-Secure System Pay. Les cartes bancaires acceptées par le site doivent avoir le sigle CB ou VISA ou MASTER CARD. Les informations personnelles données sur ce formulaire ne peuvent être partagées ou interceptées.

L’acheteur certifie qu’il est pleinement dans l’autorisation légal d’utiliser la carte de paiement pour régler sa commande et, que le compte est suffisamment approvisionné pour couvrir les coûts de la commande. L’acheteur accepte en envoyant le formulaire, que Happy Candy encaisse le paiement et autorise sa banque à être débité du montant de la commande. Cette dernière est effective une fois le paiement reçu sur le compte de Happy Candy.

La Société Happy Candy ne pourra donc pas être tenu pour responsable de tout usage frauduleux. La responsabilité du titulaire d'une carte bancaire n'est pas engagé si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Si l’un de ces cas se présente, happycandy.fr sera dans l’obligation d’annuler ou de suspendre la commande.

Happy Candy se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.

PayPal :

(Via le système PayPal) Le client peut effectuer un paiement rapide et sécurisé directement sur l’interface PayPal, s’il possède un compte ou s’il en créer un. Ce système de paiement ne vous demande aucun frais supplémentaires. PayPal est un service de paiement en ligne sécurisé qui permet de payer des achats, de recevoir des paiements, ou d’envoyer et de recevoir de l’argent.

Le paiement par Carte Bancaire ou par compte PayPal est irrévocable.

Virement Bancaire :

C'est ce mode de paiements l’acheteur doit : se connecter sur l’application ou sur son espace client de sa propre banque en ligne ou encore compléter le formulaire de virement directement en agence de sa banque.

A la conclusion de la commande, vous recevrez une confirmation par mail ou figurent nos références bancaires.

L’acheteur doit renseigner le numéro et la date de sa commande dans le libellé du virement, puis rentrer les coordonnées bancaires de HappyCandy.fr reçu préalablement par mail.

La commande sera effectué dès la confirmation du virement par la banque de Happy Candy.

La Société Happy Candy ne pourra donc pas être tenu pour responsable de tout usage frauduleux. Le paiement doit nous parvenir sous 8 jours, en cas de non paiement ou d’antécédents lors des commandes précédentes, Happy Candy sera dans l'obligation d'annuler ou suspendre la commande de l’acheteur.

Chèque :

Pour ce mode de paiement, l'acheteur doit remplir correctement son chèque à l'ordre de « Happy Candy » du montant de la commande reçu par mail. Et l’envoyer accompagné des ses coordonnées personnelles ainsi que le numéro de commande sur papier libre ou le bon de commande reçu au préalable à l'adresse suivante :

Happy Candy

12, rue Philibert Laguiche

71000 Mâcon.

La commande sera effectué dès l’encaissement du chèque validé par la banque de Happy Candy.

La Société Happy Candy ne pourra donc pas être tenu pour responsable de tout usage frauduleux. En cas de non paiement ou d’antécédents lors des commandes précédentes, Happy Candy sera dans l'obligation d'annuler ou suspendre la commande de l’acheteur.

La confirmation d'une commande entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrer vaudront preuve de la transaction.

Modalités d’expédition, délai et tarif de livraison :

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Une fois enregistrée et traitée, la commande est expédiée dans les 48h ouvrées (du lundi au vendredi) par La Poste, par colis suivi, par Colissimo suivi ou par transporteur spécialisé.

En cas de retard d’acheminement, Happy Candy ne pourra être tenu pour responsable et aucun recours ne sera possible.

En cas de non réception du colis alors que votre commande est considérée comme étant "livrée" par La Poste dans le suivi colis, nous ne pourrons être tenu responsable et aucun recours ne sera possible.

Vous pouvez suivre l'avancement de votre colis grâce au numéro de suivi qui vous aura été envoyé par email.

Si le colis est renvoyé à Happy Candy, une deuxième livraison se fera au frais du client. Si ce même colis est de nouveau réexpédier à Happy Candy, il ne pourra plus être renvoyé à l’acheteur. Le montant de la commande plus les frais de livraison supplémentaire resteront acquis à Happy Candy.

La commande est expédié à partir de l'adresse indiqué sur le bon de commande. Il y a un délai de 24 à 48 heures ouvrées pour traiter votre commande, sous réserve que le paiement soit validé. Si l’acheteur règle par chèque bancaire, il faut compter le délai supplémentaire pour validé le paiement. Pour l'envoi des gâteaux de bonbons confectionné en atelier, il est possible d'avoir un délai supplémentaire de 48 à 72 heures en cas de rupture de stock ou de période chargé (Halloween, Noël, Saint-Valentin etc.) Si tel est le cas lors de la commande un mail vous sera automatiquement envoyé afin de vous en informer. Dès que la commande a quitté nos ateliers, la responsabilité du colis est uniquement celle du transporteur. Happy Candy n'est en aucun cas responsable de tout retard de livraison, de dégradation de la marchandise ou de l'emballage durant la période de transport, ou en cas de force majeure. C’est à l’acheteur de porter réclamation auprès du transporteur si votre colis est endommagé durant son acheminement. C'est également à l'acheteur de vérifier si le colis est en bon état (abîmé, déchiré, écrasé ou produit manquant ou cassé) en présence du transporteur, du livreur ou du facteur.

L’acheteur a le droit de refuser le colis s’il est endommagé. Le l'acheteur peut porter réclamation même après réception du colis endommagé. Il dispose de deux jours à compter de la date de réception pour adresser une réclamation. Passé ce délai, il lui sera impossible de porter réclamation.

La livraison dans un lieu public (tel que hôtel, restaurant, café, … ) ou un lieu de travail est effectuée sous la seule responsabilité du client qui aura transmis cette adresse lors de sa commande. Aucune contestation pour non livraison ne pourra être acceptée dans le cas où le livreur aura confirmé la livraison. La contestation pourra cependant être réalisée par le client directement auprès du livreur.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

À la réception de la commande. L'acheteur doit veiller à bien vérifier le contenu du colis. Si un ou plusieurs produits manque, l'acheteur à deux jours pour faire réclamation. Passé ce délai il sera impossible pour l'acheteur de faire une réclamation. Happy Candy s’engage à contrôler le poids du colis et des stocks restants en interne. La boutique Happy Candy renverra le où les produits manquants à l'acheteur, si cela est impossible le ou les produits seront remboursés. Avec l'autorisation de l’acheteur, Happy Candy pourra également proposer un avoir du montant du ou des produits manquants.

Seule la boutique Happy Candy sera décisionnaire sur le renvoi ou le remboursement du ou des produits manquants dans un délai maximum de 30 jours ouvrés. Aucun recours préjudiciables ne sera possible de la part de l’acheteur.

L'acheteur est tenus de vérifier qu'aucune erreur ne figure dans ses informations personnelles telles que le nom et l'adresse de livraison, etc, et d'en informer le transporteur le cas échéant.

Happy Candy n'est en aucun cas responsable de tout retard de livraison, de dégradation de la marchandise ou de l'emballage durant la période de transport, ou en cas de force majeure.

COLISSIMO :

En France métropolitaine - Corse - Monaco - Colissimo (Domicile) : 48h - à partir de 6,90€*

Gratuit en point relais à partir de 49€ d’achat et hors frais de livraison

*Si votre boite aux lettres n'est pas sécurisée, nous vous conseillons vivement de choisir la livraison en point retrait au tarif de 5,99€, votre colis sera en sécurité et protégé chez le commerçant qui vous le remettra contre signature. En cas de vol dans votre boite aux lettres, Happy Candy décline toute responsabilité.

A l’international : Europe - Allemagne, Luxembourg, Italie, Royaume-Uni, Suisse, Espagne, Irlande.

Poids limité à 10kg. Tarification au kg ou en gr par colis :

  • Entre 0 et 29€ = 9,90€
  • Entre 30 et 49€ = 13,90€
  • Entre 50 et 99€ = 19,90€
  • Entre 100 et 200€ = 29,90€

Si vous souhaitez être livré sur une autre destination merci de nous écrire à l’adresse mail suivante : contact@happycandy.fr

MONDIAL RELAY :

En France métropolitaine - Corse - Monaco - Andorre

Mondial Relay (Point relais en 2 à 5 jours) 5,99€ – gratuit à partir de 49€ d’achat

Belgique, Luxembourg et Espagne.

Mondial Relay : (Point relais en 5 à 10 jours) 7,99 €

Livraison au point relais Mondial Relay de votre choix sous 5 à 10 jours ouvrés (à réserver pour vos envois non urgents, aucune réclamation possible par ce transporteur, délais non garantis) avec N° de suivi et remise à l’acheteur contre signature

RETRAIT EN MAGASIN : GRATUIT

L’acheteur a la possibilité de récupérer sa commande GRATUITEMENT dans notre magasin situé à l'adresse suivante :

Happy Candy

12, rue Philibert Laguiche

71000 Mâcon.

Pour toute commande effectuée avant 11 heures, la commande de l'acheteur sera disponible à partir de 16 heures le jour même. Pour toute commande passée avant 17 heures, la commande de l'acheteur sera disponible à partir de 14 heures le lendemain.

Pour les commandes de gâteaux de bonbons confectionné en atelier, le délai est de 48 à 72 heures à compter de la date de paiement.

Les marchandises ne pourront pas être remplacées si des défauts sont signalés après la livraison.

Happy Candy ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, dû à la survenance d’un évènement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies.

Retour :

Conformément à l'article L.121-20 et suivants le Code de la Consommation, l’acheteur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais d'envoi. Dans le cas de frais de port offerts, ceux-ci resteront alors à la charge du client et seront déduits du remboursement. Le montant remboursé pour un article retourné sera calculé toutes promotions et réductions déduites. Si vous souhaitez un échange, les frais de port du nouvel article vous seront facturés.

Vous serez alors remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours à compter de l’exercice du droit de rétractation, à condition que les produits retournés nous soient parvenus.

A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation.

Sont exclus des bénéfices du remboursement : les produits consommables dont le conditionnement aura été ouvert, les produits ayant fait l’objet d’une utilisation par le client, notamment tous les produits en contact avec de l’eau ou avec le client lui-même, pour des raisons d’hygiène.

Veuillez noter que nous n’acceptons pas les retours contre-remboursement.

Adresse de retour :

Happy Candy

12, rue Philibert Laguiche

71000 Mâcon.

Espace personnel :

Avant toute commande, il est indispensable pour l'acheteur de remplir au préalable un formulaire d’inscription afin de créer son espace client. L'acheteur doit impérativement donner son nom prénom adresse numéro de téléphone mail. L'acheteur s'engage à donner des informations exact lors de la création du compte de celui-ci. Il peut à tout moment modifier ou supprimer les informations renseigner dans la rubrique « mon compte » du site.

Cette espace personnel permet à l'acheteur de consulter ses commandes en cours, ainsi que l’historique des commandes déjà effectuées. L’acheteur doit choisir un mot de passe pour accéder à son espace personnel. Ce code secret ne doit pas être divulguer à une tierce personne. Toutes les informations renseignées par l’acheteur sont confidentielles est protégées par le site.

Litiges :

Les CGV de Happy Candy (Vente en ligne) sont soumises à la loi Française.

Happy Candy ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Happy Candy sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

En cas de litige le tribunal compétent sera celui de 71000 Mâcon.

Propriétés Intellectuelles :

Le site complet www.happycandy.fr appartient exclusivement à la société SAS Candy Shop, nul n’est autorisé de plagié le site happycandy.fr. Happy Candy est une marque déposée à l’Institut National de la Propriété Industriel (INPI), tous les droits sont réservés.

Aucune photos, textes, visuels, designs ou logos ou reproduction même partielle sans notre autorisation au préalable, ne peut être utilisé sous peine de poursuite en Justice.

Version V0. Validité à compter du 30/10/2020.